Editeur
Mairie de Cannes
1 place Bernard Cornut-gentille
CS 30140
06414 Cedex Cannes
Tél : 04 97 06 40 00
Fax : 04 97 06 44 65
Crédits photos : Mairie de Cannes
Réalisation
SEAPORT - Logiciel de gestion de ports de plaisance
Edité par EAS
4 allée de la Fresnerie - B.P. 95
78331 FONTENAY LE FLEURY Cedex
Tél : +33(0)130 071 845
Fax : +33 (0)130 230 095
Web : www.seaport.fr
EAS est partenaire de Aditik agence web – www.aditik.com
Hébergement : OVH www.ovh.com
Droits d'auteur
En application de la loi du 11 mars 1957 (art.41) et du code de la propriété intellectuelle du 1er juillet 1992, toute reproduction partielle ou totale à usage collectif est strictement interdite sans autorisation de la société SeaPort et de la Mairie de Cannes. Le service en ligne portscommunaux.cannes.com (textes, éléments graphiques, photos, etc.) constitue une oeuvre protégée en France par le Code de la Propriété Intellectuelle, et à l'étranger par les conventions internationales en vigueur sur le droit d'auteur. Le non respect de l'un de ces droits est un délit de contrefaçon passible de poursuite.
Les informations personnelles que vous nous communiquez par l'envoi d'un courrier électronique, service en ligne, formulaire ou par tout autre moyen sont strictement confidentielles et ne sont pas transmises à titre onéreux ou gratuit à des tiers. Nous utilisons les informations que vous nous transmettez pour traiter vos demandes et vous faire part de notre réponse.
En application de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, vous disposez d'un droit d'accès (art. 34 à 38) et de rectification (art. 36) des données vous concernant. Ce droit s'exerce auprès de :
Mairie de Cannes
1 place Bernard Cornut-gentille
CS 30140
06414 Cedex Cannes
Tél : 04 97 06 40 00
Fax : 04 97 06 44 65
Ces informations vous seront transmises par courrier postal à l'adresse que vous avez indiquée lors de votre dernière inscription. Nous nous engageons à protéger vos données personnelles et votre vie privée. A cet effet, la Ville de Cannes a pris la décision de nommer un Correspondant Informatique et Libertés (CIL), chargé de veiller à la protection des données à caractère personnel et au respect de la loi dans la Mairie.